RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE L'ATIO
Règlement intérieur et Code de déontologie de l’ATIO
Règlement intérieur de l’ATIO
Annexe 1 – Code de déontologie
Annexe 2 – Règlement des plaintes
Annexe 3 – Énoncé et utilisation des titres réservés
Annexe 4 – Agrément par reconnaissance sur dossier
Annexe 5 – Agrément par reconnaissance après mentorat (RÉSERVÉ)
Annexe 6 – Reconnaissance des spécialisations (RÉSERVÉ)
Annexe 7 – Pratiques relatives à l’attribution de la qualité de « membre honoraire de l’ATIO »
Annexe 8 – Règlement relatif au fonctionnement des comités